Règlement (CE) 1852/2003 du 21 octobre 2003
Règlement (CE) 1852/2003 du 21 octobre 2003Abrogé
Version10 novembre 2003
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Version17 février 2006
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Version9 novembre 2017
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 9 novembre 2017 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 21 octobre 2003 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 22 octobre 2003 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1852/2003 de la Commission du 21 octobre 2003 autorisant l'utilisation pendant dix ans d'un coccidiostatique dans l'alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 9 novembre 2017 • À jour
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