Règlement (CE) 2331/97 du 25 novembre 1997 relatif aux conditions particulières d'octroi des restitutions à l'exportation de certains produits dans le secteur de la viande de porcAbrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 8 octobre 2008 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 25 novembre 1997 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 26 novembre 1997 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 2331/97 de la Commission du 25 novembre 1997 relatif aux conditions particulières d'octroi des restitutions à l'exportation de certains produits dans le secteur de la viande de porc |
Décisions • 3
Annulation —
[…] Vu le règlement (CE) n° 2331/97 de la Commission du 25 novembre 1997 relatif aux conditions particulières d'octroi des restitutions à l'exportation de certains produits dans le secteur de la viande de porc ;
Annulation —
[…] Vu le règlement (CE) n° 2331/97 de la Commission du 25 novembre 1997 relatif aux conditions particulières d'octroi des restitutions à l'exportation de certains produits dans le secteur de la viande de porc ;
Annulation —
[…] Vu le règlement (CE) n° 2331/97 de la Commission du 25 novembre 1997 relatif aux conditions particulières d'octroi des restitutions à l'exportation de certains produits dans le secteur de la viande de porc, tel que modifié par le règlement (CE) n° 739/98 de la Commission du 1 er avril 1998 et par le règlement (CE) n° 2882/2000 de la Commission du 27 décembre 2000, et notamment son annexe 1 ;