Règlement (CEE) 2835/80 du 30 octobre 1980
Règlement (CEE) 2835/80 du 30 octobre 1980Abrogé
Version1 novembre 1980
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 novembre 1980 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 30 octobre 1980 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 novembre 1980 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2835/80 du Conseil, du 30 octobre 1980, modifiant le règlement (CEE) n° 2967/76 déterminant des normes communes relatives à la teneur en eau de coqs, poules et poulets congelés ou surgelés |
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Version du 1 novembre 1980 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,
VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2777/75 DU CONSEIL , DU 29 OCTOBRE 1975 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DE LA VIANDE DE VOLAILLE ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2632/80 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 2 PARAGRAPHE 2 ,
VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ,
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :