RÈGLEMENT (CEE) 1354/91 du 24 mai 1991 fixant le prix de base et le prix d' achat des choux
RÈGLEMENT (CEE) 1354/91 du 24 mai 1991 fixant le prix de base et le prix d' achat des chouxAbrogé
Version27 mai 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 27 mai 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 24 mai 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 25 mai 1991 |
| Titre complet : | RÈGLEMENT (CEE) No 1354/91 DU CONSEIL du 24 mai 1991 fixant le prix de base et le prix d' achat des choux-fleurs pour la période allant du 27 mai au 16 juin 1991 # |
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Version du 27 mai 1991 • À jour
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