Règlement (CEE) 1511/90 du 1er juin 1990
Règlement (CEE) 1511/90 du 1er juin 1990Abrogé
Version2 juin 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 2 juin 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 1 juin 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 2 juin 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1511/90 de la Commission du 1er juin 1990 portant modification du règlement (CEE) n° 906/90 arrêtant des mesures exceptionnelles de soutien du marché dans le secteur de la viande de porc en Belgique |
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Texte du document
Version du 2 juin 1990 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no 2759/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de porc (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1249/89 (2), et notamment son article 20,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: