Rectificatif au règlement (CEE) n 3812/91 de la Commission, du 20 décembre 1991, relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire (JO n L 357 du 28. 12. 1991)
Rectificatif au règlement (CEE) n 3812/91 de la Commission, du 20 décembre 1991, relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire (JO n L 357 du 28. 12. 1991)
Version9 janvier 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 9 janvier 1992 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 9 janvier 1992 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 3812/91 de la Commission, du 20 décembre 1991, relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire (JO n L 357 du 28. 12. 1991) |
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