Règlement (CEE) 3263/90 du 12 novembre 1990 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 28 000 tonnes de maïs détenues par l'organisme d'intervention italien
Règlement (CEE) 3263/90 du 12 novembre 1990 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 28 000 tonnes de maïs détenues par l'organisme d'intervention italien
Version13 novembre 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 novembre 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 12 novembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 13 novembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3263/90 de la Commission, du 12 novembre 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 28 000 tonnes de maïs détenues par l'organisme d'intervention italien |
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