Règlement (CEE) 1591/87 du 5 juin 1987 fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles, les céleris à côtes, les épinards et les prunes
Règlement (CEE) 1591/87 du 5 juin 1987 fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles, les céleris à côtes, les épinards et les prunesAbrogé
Version7 juin 1987
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Version1 juillet 1999
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Version29 juin 2001
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Version31 janvier 2003
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Version20 mai 2004
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Version6 janvier 2005
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Version16 mai 2006
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Version1 juillet 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 juin 1987 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 juin 1987 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1591/87 de la Commission du 5 juin 1987 fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles, les céleris à côtes, les épinards et les prunes |
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