RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3825/88 de la Commission, du 30 novembre 1988, établissant la version complète de la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation, applicable à partir du 1er janvier 1989
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3825/88 de la Commission, du 30 novembre 1988, établissant la version complète de la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation, applicable à partir du 1er janvier 1989
Version21 décembre 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 21 décembre 1988 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 21 décembre 1988 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3825/88 de la Commission, du 30 novembre 1988, établissant la version complète de la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation, applicable à partir du 1er janvier 1989 |
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