Règlement (CEE) 1455/76 du 23 juin 1976 modifiant pour la troisième fois le règlement (CEE) n° 2805/73 en ce qui concerne les doses maximales en anhydride sulfureux de certains vins blancs de qualité
Règlement (CEE) 1455/76 du 23 juin 1976 modifiant pour la troisième fois le règlement (CEE) n° 2805/73 en ce qui concerne les doses maximales en anhydride sulfureux de certains vins blancs de qualitéAbrogé
Version27 juin 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 27 juin 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 juin 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 juin 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1455/76 de la Commission, du 23 juin 1976, modifiant pour la troisième fois le règlement (CEE) n° 2805/73 en ce qui concerne les doses maximales en anhydride sulfureux de certains vins blancs de qualité |
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Version du 27 juin 1976 • À jour
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