Règlement (CEE) 3502/87 du 20 novembre 1987
Règlement (CEE) 3502/87 du 20 novembre 1987Abrogé
Version23 novembre 1987
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 23 novembre 1987 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 novembre 1987 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 23 novembre 1987 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3502/87 de la Commission du 20 novembre 1987 modifiant l' annexe du règlement (CEE) n° 2333/87, fixant les montants compensatoires "adhésion" applicables dans le secteur des céréales et du riz jusqu' à la fin de la campagne 1987/1988 ainsi que les coefficients à retenir pour le calcul des montants applicables à certains produits tranformés |
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Version du 23 novembre 1987 • À jour
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