Règlement d’exécution (UE) 373/2011 du 15 avril 2011 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM
Règlement d’exécution (UE) 373/2011 du 15 avril 2011 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERMAbrogé
Version6 mai 2011
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Version9 mai 2013
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Version14 juillet 2017
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Version19 septembre 2021
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 19 septembre 2021 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 15 avril 2011 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 16 avril 2011 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) n ° 373/2011 de la Commission du 15 avril 2011 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) n ° 903/2009 (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
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Version du 19 septembre 2021 • À jour
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