Règlement (CEE) 848/74 du 9 avril 1974 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement à L'exportation du riz blanchi à grains longs vers certains pays tiers
Règlement (CEE) 848/74 du 9 avril 1974 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement à L'exportation du riz blanchi à grains longs vers certains pays tiersAbrogé
Version11 avril 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 11 avril 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 9 avril 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 10 avril 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 848/74 de la Commission, du 9 avril 1974, relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement à L'exportation du riz blanchi à grains longs vers certains pays tiers |
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Version du 11 avril 1974 • À jour
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