Rectificatif au règlement (CE) n o 278/2009 de la Commission du 6 avril 2009 portant application de la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception relatives à la consommation d’électricité hors charge et au rendement moyen en mode actif des sources d’alimentation externes ( JO L 93 du 7.4.2009 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 278/2009 de la Commission du 6 avril 2009 portant application de la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception relatives à la consommation d’électricité hors charge et au rendement moyen en mode actif des sources d’alimentation externes ( JO L 93 du 7.4.2009 )
Version4 novembre 2009
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 4 novembre 2009 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 4 novembre 2009 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 278/2009 de la Commission du 6 avril 2009 portant application de la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception relatives à la consommation d’électricité hors charge et au rendement moyen en mode actif des sources d’alimentation externes ( JO L 93 du 7.4.2009 ) |
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