Règlement (CE) 1501/98 du 14 juillet 1998
Règlement (CE) 1501/98 du 14 juillet 1998
Version15 juillet 1998
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 juillet 1998 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 14 juillet 1998 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 juillet 1998 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1501/98 de la Commission du 14 juillet 1998 abrogeant le règlement (CE) n° 1120/98 relatif à l'adjudication permanente pour l'exportation d'orge détenue par l'organisme d'intervention suédois |
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Version du 15 juillet 1998 • À jour
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