Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/2596 de la Commission du 21 novembre 2023 renouvelant l’approbation du propiconazole en tant que substance active destinée à être utilisée dans les produits biocides relevant du type de produits 8 conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L, 2023/2596, 22.11.2023)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/2596 de la Commission du 21 novembre 2023 renouvelant l’approbation du propiconazole en tant que substance active destinée à être utilisée dans les produits biocides relevant du type de produits 8 conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L, 2023/2596, 22.11.2023)
Version17 janvier 2025
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 janvier 2025 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 17 janvier 2025 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/2596 de la Commission du 21 novembre 2023 renouvelant l’approbation du propiconazole en tant que substance active destinée à être utilisée dans les produits biocides relevant du type de produits 8 conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L, 2023/2596, 22.11.2023) |
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