Règlement (CE) 1467/94 du 20 juin 1994 concernant la conservation, la caractérisation, la collecte et l'utilisation des ressources génétiques en agricultureAbrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 7 octobre 2004 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 juin 1994 |
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| Date de publication au JOUE : | 28 juin 1994 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1467/94 du Conseil, du 20 juin 1994, concernant la conservation, la caractérisation, la collecte et l'utilisation des ressources génétiques en agriculture |
Décisions • 2
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[…] de races primitives et de variétés qui sont traditionnellement cultivées dans des localités et régions particulières et qui sont menacées d'érosion génétique, sans préjudice des dispositions du règlement (CE) no 1467/94 du Conseil du 20 juin 1994 concernant la conservation, la caractérisation, la collecte et l'utilisation des ressources génétiques en agriculture [JO L 159, p. 1];
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[…] a) Z races primitives et Z variétés qui sont traditionnellement cultivées dans Zs localités et régions particulières et qui sont menacées d'érosion génétique, sans préjudice Zs dispositions du règlement (CE) n° 1467/94 du Conseil du 20 juin 1994 concernant la conservation, la caractérisation, la collecte et l'utilisation Zs ressources génétiques en agriculture [JO L 159,