Règlement (CEE) 2097/77 du 23 septembre 1977 relatif à l'ouverture d'une nouvelle adjudication pour la mobilisation de farine de froment tendre destinée à la République démocratique de São Tomé et Príncipe à titre d'aide
Règlement (CEE) 2097/77 du 23 septembre 1977 relatif à l'ouverture d'une nouvelle adjudication pour la mobilisation de farine de froment tendre destinée à la République démocratique de São Tomé et Príncipe à titre d'aideAbrogé
Version24 septembre 1977
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 24 septembre 1977 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 septembre 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 septembre 1977 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2097/77 de la Commission, du 23 septembre 1977, relatif à l'ouverture d'une nouvelle adjudication pour la mobilisation de farine de froment tendre destinée à la République démocratique de São Tomé et Príncipe à titre d'aide |
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Version du 24 septembre 1977 • À jour
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