Règlement (CEE) 2363/81 du 17 août 1981 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation d'orge vers la Pologne
Règlement (CEE) 2363/81 du 17 août 1981 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation d'orge vers la Pologne
Version18 août 1981
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 août 1981 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 août 1981 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 août 1981 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 2363/81 de la Commission, du 17 août 1981, relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation d'orge vers la Pologne |
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