Règlement (CE) 2837/2000 du 22 décembre 2000
Règlement (CE) 2837/2000 du 22 décembre 2000
Version1 janvier 2001
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2001 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 22 décembre 2000 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 23 décembre 2000 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 2837/2000 de la Commission du 22 décembre 2000 déterminant la quantité disponible pour le premier trimestre de 2001 pour certains produits du secteur de la viande de volaille et des oeufs dans le cadre du règlement (CE) n° 1866/95 |
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Version du 1 janvier 2001 • À jour
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