Rectificatif au règlement (CEE) n 3537/83 du Conseil, du 12 décembre 1983, portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour les noisettes fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées, de la sous-position ex 08.05 G du tarif douanier commun, originaires de Turquie (1984) (JO n L 354 du 16.12.1983)
Rectificatif au règlement (CEE) n 3537/83 du Conseil, du 12 décembre 1983, portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour les noisettes fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées, de la sous-position ex 08.05 G du tarif douanier commun, originaires de Turquie (1984) (JO n L 354 du 16.12.1983)
Version23 décembre 1983
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 23 décembre 1983 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 23 décembre 1983 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 3537/83 du Conseil, du 12 décembre 1983, portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour les noisettes fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées, de la sous-position ex 08.05 G du tarif douanier commun, originaires de Turquie (1984) (JO n L 354 du 16.12.1983) |
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