RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2176/93 de la Commission du 2 août 1993 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables aux produits du code NC 2929 90 00, originaires du Brésil, bénéficiaires des préférences tarifaires prévues par le règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2176/93 de la Commission du 2 août 1993 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables aux produits du code NC 2929 90 00, originaires du Brésil, bénéficiaires des préférences tarifaires prévues par le règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil
Version17 septembre 1993
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 septembre 1993 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 17 septembre 1993 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2176/93 de la Commission du 2 août 1993 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables aux produits du code NC 2929 90 00, originaires du Brésil, bénéficiaires des préférences tarifaires prévues par le règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil |
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