Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) n ° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés ( JO L 157 du 15.6.2011 )
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) n ° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés ( JO L 157 du 15.6.2011 )
Version11 mars 2014
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 11 mars 2014 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 11 mars 2014 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) n ° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés ( JO L 157 du 15.6.2011 ) |
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