Règlement (CE) 1901/2004 du 29 octobre 2004
Règlement (CE) 1901/2004 du 29 octobre 2004Abrogé
Version30 octobre 2004
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 30 octobre 2004 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 29 octobre 2004 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 octobre 2004 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1901/2004 de la Commission du 29 octobre 2004 modifiant le règlement (CEE) n° 2123/89 établissant la liste des marchés représentatifs pour le secteur de la viande de porc dans la Communauté |
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Version du 30 octobre 2004 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CEE) no 2759/75 du Conseil du 29 octobre 1975 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de porc (1),
considérant ce qui suit: