Rectificatif au règlement (CEE) n 2674/91 de la Commission, du 9 septembre 1991, relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire (JO n L 253 du 10. 9. 1991)
Rectificatif au règlement (CEE) n 2674/91 de la Commission, du 9 septembre 1991, relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire (JO n L 253 du 10. 9. 1991)
Version12 septembre 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 12 septembre 1991 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 12 septembre 1991 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 2674/91 de la Commission, du 9 septembre 1991, relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire (JO n L 253 du 10. 9. 1991) |
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