RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3016/78 de la Commission, du 20 décembre 1978, établissant certaines modalités pour l' application des taux de change dans les secteurs du sucre et de l' isoglucose
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3016/78 de la Commission, du 20 décembre 1978, établissant certaines modalités pour l' application des taux de change dans les secteurs du sucre et de l' isoglucose
Version12 janvier 1979
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 12 janvier 1979 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 12 janvier 1979 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3016/78 de la Commission, du 20 décembre 1978, établissant certaines modalités pour l' application des taux de change dans les secteurs du sucre et de l' isoglucose |
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