Règlement (CEE) 2753/91 du 19 septembre 1991 relatif à la vente des résidus d'huile d'olive détenus par l'organisme d'intervention portugais
Règlement (CEE) 2753/91 du 19 septembre 1991 relatif à la vente des résidus d'huile d'olive détenus par l'organisme d'intervention portugais
Version20 septembre 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 septembre 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 19 septembre 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 septembre 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2753/91 de la Commission, du 19 septembre 1991, relatif à la vente des résidus d'huile d'olive détenus par l'organisme d'intervention portugais |
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Version du 20 septembre 1991 • À jour
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