Règlement (CEE) 738/93 du 17 mars 1993
Règlement (CEE) 738/93 du 17 mars 1993Abrogé
Version1 avril 1993
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Version1 juin 2001
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juin 2001 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 mars 1993 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 mars 1993 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 738/93 du Conseil, du 17 mars 1993, modifiant le régime transitoire d'organisation commune des marchés des céréales et du riz au Portugal prévu par le règlement (CEE) n° 3653/90 |
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Version du 1 juin 2001 • À jour
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