RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2929/90 de la Commission, du 10 octobre 1990, adaptant les taux de conversion à appliquer dans le secteur agricole, fixés par le règlement (CEE) n° 1678/85 du Conseil
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2929/90 de la Commission, du 10 octobre 1990, adaptant les taux de conversion à appliquer dans le secteur agricole, fixés par le règlement (CEE) n° 1678/85 du Conseil
Version18 octobre 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 octobre 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 18 octobre 1990 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2929/90 de la Commission, du 10 octobre 1990, adaptant les taux de conversion à appliquer dans le secteur agricole, fixés par le règlement (CEE) n° 1678/85 du Conseil |
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