Rectificatif au règlement (CEE) n 435/90 de la Commission, du 19 février 1990, modifiant la liste annexée au règlement (CEE) n 55/87 établissant la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres autorisés à pêcher à l'aide de chaluts à perches dans certaines zones de la Communauté (JO n L 46 du 22.2.1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 435/90 de la Commission, du 19 février 1990, modifiant la liste annexée au règlement (CEE) n 55/87 établissant la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres autorisés à pêcher à l'aide de chaluts à perches dans certaines zones de la Communauté (JO n L 46 du 22.2.1990)
Version30 mars 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 30 mars 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 mars 1990 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 435/90 de la Commission, du 19 février 1990, modifiant la liste annexée au règlement (CEE) n 55/87 établissant la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres autorisés à pêcher à l'aide de chaluts à perches dans certaines zones de la Communauté (JO n L 46 du 22.2.1990) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 30 mars 1990 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)