Rectificatif au règlement (CEE) n 2207/90 du Conseil, du 24 juillet 1990, portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de certaines races de montagne (JO n L 201 du 31.7.1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 2207/90 du Conseil, du 24 juillet 1990, portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de certaines races de montagne (JO n L 201 du 31.7.1990)
Version7 septembre 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 septembre 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 7 septembre 1990 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 2207/90 du Conseil, du 24 juillet 1990, portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de certaines races de montagne (JO n L 201 du 31.7.1990) |
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