Rectificatif au règlement (CEE) n 1039/92 de la Commission, du 27 avril 1992, modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO n L 110 du 28. 4. 1992.)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1039/92 de la Commission, du 27 avril 1992, modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO n L 110 du 28. 4. 1992.)
Version10 juin 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 10 juin 1992 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 10 juin 1992 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 1039/92 de la Commission, du 27 avril 1992, modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO n L 110 du 28. 4. 1992.) |
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