Règlement (CEE) 2666/83 du 22 septembre 1983 relatif à diverses livraisons de céréales et de riz au Comité international de la Croix
Règlement (CEE) 2666/83 du 22 septembre 1983 relatif à diverses livraisons de céréales et de riz au Comité international de la CroixAbrogé
Version25 septembre 1983
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 25 septembre 1983 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 22 septembre 1983 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 septembre 1983 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2666/83 de la Commission, du 22 septembre 1983, relatif à diverses livraisons de céréales et de riz au Comité international de la Croix- Rouge au titre de l'aide alimentaire |
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Version du 25 septembre 1983 • À jour
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