Règlement (CEE) 502/76 du 5 mars 1976 relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil au titre de l'aide alimentaire à la République unie de Tanzanie
Règlement (CEE) 502/76 du 5 mars 1976 relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil au titre de l'aide alimentaire à la République unie de TanzanieAbrogé
Version7 mars 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 7 mars 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 mars 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 mars 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 502/76 de la Commission, du 5 mars 1976, relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil au titre de l'aide alimentaire à la République unie de Tanzanie |
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Version du 7 mars 1976 • À jour
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