Rectificatif au règlement (CEE) n 4252/88 du Conseil, du 21 décembre 1988, relatif à l'élaboration et à la commercialisation des vins de liqueur produits dans la Communauté (JO n L 373 du 31.12.1988.)
Rectificatif au règlement (CEE) n 4252/88 du Conseil, du 21 décembre 1988, relatif à l'élaboration et à la commercialisation des vins de liqueur produits dans la Communauté (JO n L 373 du 31.12.1988.)
Version2 juin 1993
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 2 juin 1993 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 2 juin 1993 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 4252/88 du Conseil, du 21 décembre 1988, relatif à l'élaboration et à la commercialisation des vins de liqueur produits dans la Communauté (JO n L 373 du 31.12.1988.) |
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