Règlement (CEE) 3322/85 du 27 novembre 1985
Règlement (CEE) 3322/85 du 27 novembre 1985
Version28 novembre 1985
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 28 novembre 1985 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 novembre 1985 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 novembre 1985 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 3322/85 de la Commission, du 27 novembre 1985, publiant les résultats de l'adjudication qui a eu lieu conformément à l'article 2 du règlement (CEE) n 3083/85, en vue de la vente de viande de porc |
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Version du 28 novembre 1985 • À jour
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