Rectificatif au règlement (CE) n o 402/2008 de la Commission du 6 mai 2008 relatif aux modalités concernant les importations de seigle de Turquie (version codifiée) ( JO L 120 du 7.5.2008 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 402/2008 de la Commission du 6 mai 2008 relatif aux modalités concernant les importations de seigle de Turquie (version codifiée) ( JO L 120 du 7.5.2008 )
Version30 janvier 2009
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 30 janvier 2009 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 30 janvier 2009 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 402/2008 de la Commission du 6 mai 2008 relatif aux modalités concernant les importations de seigle de Turquie (version codifiée) ( JO L 120 du 7.5.2008 ) |
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