Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2024/567 de la Commission du 14 février 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/761 en ce qui concerne l’utilisation de la preuve numérique de l’origine pour les produits originaires du Brésil et la gestion des contingents tarifaires (Journal officiel de l’Union européenne L, 2024/567, 15 février 2024)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2024/567 de la Commission du 14 février 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/761 en ce qui concerne l’utilisation de la preuve numérique de l’origine pour les produits originaires du Brésil et la gestion des contingents tarifaires (Journal officiel de l’Union européenne L, 2024/567, 15 février 2024)
Version23 février 2024
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 23 février 2024 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 23 février 2024 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2024/567 de la Commission du 14 février 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/761 en ce qui concerne l’utilisation de la preuve numérique de l’origine pour les produits originaires du Brésil et la gestion des contingents tarifaires (Journal officiel de l’Union européenne L, 2024/567, 15 février 2024) |
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