Règlement (CEE) 3076/78 du 21 décembre 1978 relatif à l'importation du houblon en provenance des pays tiers
Règlement (CEE) 3076/78 du 21 décembre 1978 relatif à l'importation du houblon en provenance des pays tiersAbrogé
Version1 janvier 1979
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Version30 octobre 1993
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Version8 janvier 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 8 janvier 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 21 décembre 1978 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 décembre 1978 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3076/78 de la Commission, du 21 décembre 1978, relatif à l'importation du houblon en provenance des pays tiers |
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Version du 8 janvier 2009 • À jour
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