Règlement (CEE) 340/76 du 16 février 1976 portant suspension partielle et temporaire du droit autonome du tarif douanier commun pour les feuillages d'asparagus plumosus de la sous
Règlement (CEE) 340/76 du 16 février 1976 portant suspension partielle et temporaire du droit autonome du tarif douanier commun pour les feuillages d'asparagus plumosus de la sousAbrogé
Version1 mars 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 mars 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 février 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 février 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 340/76 du Conseil, du 16 février 1976, portant suspension partielle et temporaire du droit autonome du tarif douanier commun pour les feuillages d'asparagus plumosus de la sous-position EX 06.04 B I |
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Version du 1 mars 1976 • À jour
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