RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) no 885/85 de la Commission du 2 avril 1985 prévoyant des exigences qualitatives minimales pour les cerises au sirop pouvant bénéficier de l' aide à la production
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) no 885/85 de la Commission du 2 avril 1985 prévoyant des exigences qualitatives minimales pour les cerises au sirop pouvant bénéficier de l' aide à la production
Version16 mai 1985
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 16 mai 1985 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 16 mai 1985 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) no 885/85 de la Commission du 2 avril 1985 prévoyant des exigences qualitatives minimales pour les cerises au sirop pouvant bénéficier de l' aide à la production |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 16 mai 1985 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)