Règlement (CEE) 2662/76 du 29 octobre 1976 relatif à la mise en vente de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien
Règlement (CEE) 2662/76 du 29 octobre 1976 relatif à la mise en vente de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention italienAbrogé
Version31 octobre 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 31 octobre 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 29 octobre 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 octobre 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2662/76 de la Commission, du 29 octobre 1976, relatif à la mise en vente de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention italien |
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Version du 31 octobre 1976 • À jour
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