Règlement (CEE) 372/92 du 14 février 1992 relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire
Règlement (CEE) 372/92 du 14 février 1992 relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaireAbrogé
Version19 février 1992
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 19 février 1992 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 14 février 1992 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 février 1992 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 372/92 de la Commission du 14 février 1992 relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire |
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Version du 19 février 1992 • À jour
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