Règlement (CEE) 3510/82 du 23 décembre 1982 fixant les coefficients d'adaptation applicables aux thons
Règlement (CEE) 3510/82 du 23 décembre 1982 fixant les coefficients d'adaptation applicables aux thonsAbrogé
Version1 janvier 1983
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Version1 janvier 1988
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Version1 janvier 1990
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Version1 janvier 1993
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Version20 juin 2006
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 20 juin 2006 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 décembre 1982 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 décembre 1982 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3510/82 de la Commission, du 23 décembre 1982, fixant les coefficients d'adaptation applicables aux thons |
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Version du 20 juin 2006 • À jour
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