Rectificatif au règlement (CE) n° 1651/2001 de la Commission du 14 août 2001 modifiant le règlement (CEE) n° 1274/91 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux œufs (JO L 220 du 15.8.2001)
Rectificatif au règlement (CE) n° 1651/2001 de la Commission du 14 août 2001 modifiant le règlement (CEE) n° 1274/91 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux œufs (JO L 220 du 15.8.2001)
Version18 juin 2002
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 juin 2002 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 18 juin 2002 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 1651/2001 de la Commission du 14 août 2001 modifiant le règlement (CEE) n° 1274/91 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux œufs (JO L 220 du 15.8.2001) |
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