Rectificatif au règlement (CEE) n 1859/93 de la Commission, du 12 juillet 1993, portant application de certificats d'importation pour l'ail importé des pays tiers (JO n L 170 du 13.7.1993.)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1859/93 de la Commission, du 12 juillet 1993, portant application de certificats d'importation pour l'ail importé des pays tiers (JO n L 170 du 13.7.1993.)
Version20 juillet 1993
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 juillet 1993 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 20 juillet 1993 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 1859/93 de la Commission, du 12 juillet 1993, portant application de certificats d'importation pour l'ail importé des pays tiers (JO n L 170 du 13.7.1993.) |
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