Règlement d'exécution (UE) 820/2011 du 16 août 2011 portant approbation de la substance active
Règlement d'exécution (UE) 820/2011 du 16 août 2011 portant approbation de la substance active
Version6 septembre 2011
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Version14 juin 2021
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 14 juin 2021 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 août 2011 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 août 2011 |
| Titre complet : | Règlement d'exécution (UE) n ° 820/2011 de la Commission du 16 août 2011 portant approbation de la substance active «terbuthylazine» , conformément au règlement (CE) n ° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) n ° 540/2011 de la Commission ainsi que l’annexe de la décision 2008/934/CE de la Commission Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
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Version du 14 juin 2021 • À jour
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