Règlement (CEE) 1999/90 du 12 juillet 1990 adaptant le taux de conversion agricole applicable dans le secteur de la viande de porc au Royaume
Règlement (CEE) 1999/90 du 12 juillet 1990 adaptant le taux de conversion agricole applicable dans le secteur de la viande de porc au Royaume
Version13 juillet 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 juillet 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 12 juillet 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 13 juillet 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1999/90 de la Commission, du 12 juillet 1990, adaptant le taux de conversion agricole applicable dans le secteur de la viande de porc au Royaume-Uni |
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Version du 13 juillet 1990 • À jour
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