Règlement (CEE) 1638/74 du 27 juin 1974 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement à l'exportation pour le riz complètement blanchi à grains longs
Règlement (CEE) 1638/74 du 27 juin 1974 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement à l'exportation pour le riz complètement blanchi à grains longsAbrogé
Version29 juin 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 29 juin 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 juin 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 juin 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1638/74 de la Commission, du 27 juin 1974, relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement à l'exportation pour le riz complètement blanchi à grains longs |
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Version du 29 juin 1974 • À jour
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