Règlement (CE) 1790/98 du 14 août 1998
Règlement (CE) 1790/98 du 14 août 1998
Version15 août 1998
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 août 1998 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 14 août 1998 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 août 1998 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1790/98 de la Commission du 14 août 1998 rectifiant le règlement (CE) n° 1521/98 de la Commission, déterminant les montants des éléments agricoles ainsi que les droits additionnels applicables pendant la période allant du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999 inclus à l'importation dans la Communauté des marchandises relevant du règlement (CE) n° 3448/93 du Conseil en provenance de Norvège |
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Version du 15 août 1998 • À jour
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